Avis relatif à l'instruction de projets de normes <BR>

J.O. 65 du 17 mars 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610014V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF T75-203. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Huiles essentielles. - Huile essentielle d'orange douce (Citrus sinensis [L.] Osbeck), obtenue par des procédés mécaniques (indice de classement : T75-203PR).

PR NF T75-304. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Huiles essentielles. - Huile essentielle de lavandin Grosso (Lavandula angustifolia Miller X Lavandula latifolia [L. f.] Medikus), type France (indice de classement : T75-304PR).

PR NF T75-346. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Huiles essentielles. - Huile essentielle de cumin (Cuminum cyminum L.) (indice de classement : T75-346PR).

PR NF EN 15465. - Date de clôture : 30 avril 2006.

Céréales et produits céréaliers. - Blé dur (T. durum Desf.). - Directives générales pour la mesure de la couleur d'un produit semoulier par colorimétrie (indice de classement : V03-739PR).

PR NF ISO 17372. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Aliments des animaux. - Dosage de la zéaralénone par chromatographie à colonne à immunoaffinité et par CLHP (indice de classement : V18-140PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF C01-802. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Vocabulaire électrotechnique international (VEI). - Chapitre 802 : ultrasons (indice de classement : C01-802PR).

PR NF EN 60695-4. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 4 : terminologie relative aux essais au feu pour les produits électrotechniques (indice de classement : C20-924-4PR).

PR NF EN 62004. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Fils en alliage d'aluminium résistant à la chaleur pour conducteur de ligne aérienne (indice de classement : C34-110-4PR).

PR NF EN 60064/A4. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire. - Prescriptions de performances (indice de classement : C72-100/A4PR).

PR NF EN 61496-3. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Sécurité des machines. - Equipements de protection électro-sensibles. - Partie 3 : prescriptions particulières pour les équipements utilisant des dispositifs protecteurs opto-électroniques actifs sensibles aux réflexions diffuses (AOPDDR) (indice de classement : C79-153PR).

PR NF EN 60747-5-5. - Date de clôture : 30 mars 2006.

Dispositifs à semiconducteurs. - Dispositifs discrets. - Partie 5-5 : dispositifs optoélectroniques. - Photocoupleurs (indice de classement : C96-005-5PR).

PR NF EN 50342/A4. - Date de clôture : 30 mars 2006.

Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb. - Prescriptions générales, méthodes d'essais et numérotation (indice de classement : R13-503/A4PR).

PR NF EN 50436-1. - Date de clôture : 30 mars 2006.

Alcool interlocks. - Méthodes d'essais et exigences de performance. - Partie 1 : appareils pour des programmes pour conducteurs en état d'ivresse (indice de classement : X20-710-1PR).

PR NF EN 50436-2. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Alcool interlocks. - Méthodes d'essais et exigences de performance. - Partie 2 : appareils pour l'usage préventif général (indice de classement : X20-710-2PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 12169. - Date de clôture : 16 mai 2006.

Critères de vérification de la conformité d'un lot de bois scié (indice de classement : B53-625PR).

PR NF EN 13696. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Planchers en bois (parquets compris). - Méthode d'essai pour déterminer l'élasticité et la résistance à l'abrasion (indice de classement : B53-645PR).

PR NF EN 1097-2/A1. - Date de clôture : 21 avril 2006.

Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats. - Partie 2 : méthodes pour la détermination de la résistance à la fragmentation (indice de classement : P18-650-2/A1PR).

PR NF EN 12094-7. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz. - Partie 7 : Exigences et méthodes d'essai pour diffuseurs (indice de classement : S62-137PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-1-2. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Appareils électromédicaux. - Partie 1-2 : exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles. - Norme collatérale : compatibilité électromagnétique. - Exigences et essais (indice de classement : C74-012PR).

PR NF EN 60976. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Appareils électromédicaux. - Accélérateurs médicaux d'électrons. - Caractéristiques fonctionnelles (indice de classement : C74-208PR).

PR EN 10650-2. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Art dentaire. - Activateurs électriques de polymérisation. - Partie 2 : lampes à diodes émettrices de lumière (LED) (indice de classement : S91-311-2PR).

PR EN ISO 5359. - Date de clôture : 30 avril 2006.

Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (indice de classement : S95-174PR).

PR EN 12435. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Informatique de santé. - Expression des résultats de mesure dans le domaine de la santé (indice de classement : S97-540PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 4604-001. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de signaux. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L52-190-001PR).

PR EN 4604-002. - Date de clôture : 15 mars 2006.

Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de signaux. - Partie 002 : généralités (indice de classement : L52-190-002PR).

PR NF EN 3733-007. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. - Partie 007 : ferrule (contact optique) pour câble EN 4532 (fibre 200 mu m/280 mu m). - Norme de produit (indice de classement : L54-150-007PR).

PR EN 3733-008. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. - Partie 008 : sous-ensemble fiche pour câble EN 4532 (fibre 200 mu m/280 mu m). - Norme de produit (indice de classement : L54-150-008PR).

PR EN 3733-009. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. - Partie 009 : sous-ensemble embase pour câble EN 4532 (fibre 200 mu m/280 mu m). - Norme de produit (indice de classement : L54-150-009PR).

PR EN 2349-201. - Date de clôture : 25 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 201 : examen visuel (indice de classement : L58-100-201PR).

PR EN 2349-202. - Date de clôture : 25 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 202 : examen des dimensions et masses (indice de classement : L58-100-202PR).

PR EN 2349-301. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 301 : tension de collage et de décollage (indice de classement : L58-100-301PR).

PR EN 2349-302. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 301 : la résistance d'isolement (indice de classement : L58-100-302PR).

PR EN 2349-303. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Aerospace series. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 303 : rigidité diélectrique (indice de classement : L58-100-303PR).

PR EN 2349-304. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 304 : temps d'enclenchement et de déclenchement (indice de classement : L58-100-304PR).

PR EN 2349-305. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 305 : temps de rebondissement (indice de classement : L58-100-305PR).

PR EN 2349-306. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 306 : surcharges courant continu et alternatif (indice de classement : L58-100-306PR).

PR EN 2349-307. - Date de clôture : 31 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 307 : chute de tension au contact (indice de classement : L58-100-307PR).

PR EN 2349-308. - Date de clôture : 31 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 308 : consommation bobine (indice de classement : L58-100-308PR).

PR EN 2349-309. - Date de clôture : 31 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 309 : surtension générée par la bobine (indice de classement : L58-100-309PR).

PR EN 2349-310. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 310 : rupture (indice de classement : L58-100-310PR).

PR NF EN 2349-312. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 312 : pouvoir de commutation. - Charges combinées (indice de classement : L58-100-312PR).

PR NF EN 2349-316. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 316 : endurance mécanique (durée de vie sous charge réduite) (indice de classement : L58-100-316PR).

PR NF EN 2439-317. - Date de clôture : 20 mars 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 317 : durée de vie bobine (indice de classement : L58-100-317PR).

PR NF EN 2439-402. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 402 : brouillard salin (indice de classement : L58-100-402PR).

PR NF EN 2349-405. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 405 : résistance aux fluides (indice de classement : L58-100-405PR).

PR NF EN 2349-407. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 407 : froid/basse pression et chaleur humide (indice de classement : L58-100-407PR).

PR NF EN 2349-409. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 409 : résistance à l'ozone (indice de classement : L58-100-409PR).

PR NF EN 2349-410. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 410 : moisissures (indice de classement : L58-100-410PR).

PR NF EN 2349-412. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 412 : étanchéité (indice de classement : L58-100-412PR).

PR NF EN 2349-413. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 413 : vibrations sinusoïdales et aléatoires (indice de classement : L58-100-413PR).

PR NF EN 2349-415. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 415 : accélération (indice de classement : L58-100-415PR).

PR NF EN 2349-601. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 601 : distance de sécurité par rapport au compas (indice de classement : L58-100-601PR).

PR NF EN 2996-001. - Date de clôture : 25 mars 2006.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs tripolaires compensés en température, intensités nominales 1 à 25A. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L58-610-001PR).

PR NF ISO 11154. - Date de clôture : 10 avril 2006.

Véhicules routiers. - Dispositifs porte-charges de toit (indice de classement : R18-903PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN ISO 3741. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthodes de laboratoire en salles d'essais réverbérantes (indice de classement : S31-022PR).

PR NF EN 471/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.

Vêtements de signalisation à haute visibilité pour usage professionnel. - Méthodes d'essai et exigences (indice de classement : S74-519/A1PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF X60-100. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Maintenance. - Préalables aux contrats de maintenance. - Inventaires et expertise d'états de biens (indice de classement : X60-100PR).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

PR NF EN ISO 17075. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Cuir. - Essais chimiques. - Détermination de la teneur en chrome VI (indice de classement : G52-227PR).

PR NF EN 1176-10. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 10 : équipements de jeux totalement fermés (indice de classement : S54-201-10PR).

PR NF EN 1176-1. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai générales (indice de classement : S54-201-1PR).

PR NF EN 1176-2. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires (indice de classement : S54-201-2PR).

PR NF EN 1176-3. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans (indice de classement : S54-201-3PR).

PR NF EN 1176-4. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 4 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux téléphériques (indice de classement : S54-201-4PR).

PR NF EN 1176-5. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux manèges (indice de classement : S54-201-5PR).

PR NF EN 1176-6. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 6 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux équipements oscillants (indice de classement : S54-201-6PR).

PR NF EN 1176-7. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Equipements et sols d'aires de jeux. - Partie 7 : guide d'installation, contrôle, maintenance et utilisation (indice de classement : S54-201-7PR).

PR NF EN 1177. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Sols d'aires de jeux absorbant l'impact. - Méthodes d'essai (indice de classement : S54-205PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 12566-6. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE. - Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques (indice de classement : P16-800-6PR).

PR NF EN ISO 20079. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Qualité de l'eau. - Détermination de l'effet toxique des constituants de l'eau et des eaux résiduaires vis-à-vis des lentilles d'eau (Lemna minor). - Essai d'inhibition de la croissance des lentilles d'eau (indice de classement : T90-308PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF ISO 23893-1. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Qualité de l'eau. - Mesurages biochimiques et physiologiques sur poisson. - Partie 1 : échantillonnage des poissons, manipulation et conservation des échantillons (indice de classement : T90-336-1PR).

PR NF ISO 23893-2. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Qualité de l'eau. - Mesures biochimiques et physiologiques sur poisson. - Partie 2 : dosage de l'EROD (indice de classement : T90-336-2PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 12405-1/A1. - Date de clôture : 20 avril 2006.

Compteurs à gaz. - Dispositifs de conversion. - Partie 1 : conversion de volume (indice de classement : E17-304-1/A1PR).

PR NF EN 15470. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Gaz de pétrole liquéfié. - Détermination des résidus dissous. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : M41-002PR).

PR NF EN 15471. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Gaz de pétrole liquéfié. - Détermination des résidus dissous. - Méthode gravimétrique à haute température (indice de classement : M41-003PR).

PR NF EN 15469. - Date de clôture : 5 mai 2006.

Produits pétroliers. - Détermination de l'eau libre en gaz de pétrole liquéfié par inspection visuelle (indice de classement : M41-005PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF ISO 10907-2. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Outillage de moulage. - Bagues de centrage. - Partie 2 : bagues de centrage pour montage avec feuille d'isolation thermique dans les petits et les moyens moules (types C et D) (indice de classement : E63-509-2PR).

PR NF ISO 24233. - Date de clôture : 10 mai 2006.

Outillage de moulage. - Formulaire de spécifications d'outils pour moules pour fonderie sous pression (indice de classement : E63-525PR).

PR NF EN 15457. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Peintures et vernis. - Méthode de laboratoire permettant de vérifier l'efficacité des agents de conservation du feuil d'un revêtement contre les champignons (indice de classement : T30-115PR).

PR NF EN 15458. - Date de clôture : 20 mai 2006.

Peintures et vernis. - Méthode de laboratoire permettant de vérifier l'efficacité des agents de conservation du feuil d'un revêtement contre les algues (indice de classement : T30-116PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.